Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARNOVE
COGEAM

Numéro de dépôt :
1084051
Date de dépôt :
26/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ARNOVE

Déposée le 26 janvier 1979 par COGEAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ARNOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COGEAM domicilié(e) (SARL) Route de Combault La Queue en Brie 94510. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GAY. - France.

La marque ARNOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1084051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ARNOVE est expirée depuis le 26 janvier 1989.

COGEAM a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES DEGRIFFES


COGEAM - (SARL) Route de Combault La Queue en Brie 94510. - France


GAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-035

Meubles.Tissus en particulier ameublement.Matières de rembourrage pour l'ameublement.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).